Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) BORDE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONSERVERIES DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORDE SA domicilié(e) Les Gardelles - 43170 - SAUGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 267 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CONSERVERIES DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDE SA, Société Anonyme - Les Gardelles - 43170 - SAUGUES - France - SIREN 788267292
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214196 - Publication au BOPI 2002-01-24
Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination n°351468 - Publication au BOPI 2002-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489027 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; champignons et fruits sauvages emballés à l'état séché, déshydraté, lyophilisés, congelés ou surgelés ou conservés en boîte en fer et pots en verre ou tout autre emballage.Conserves alimentaires de champignons, de fruits et de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.Graines, fruits et légumes frais, semences.Champignons et fruits sauvages emballés à l'état frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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